|  | 3 | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome I |   |  | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
- Sujets : Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
- Auteur : Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : C. Robustel (Paris)
- Date : 1734
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 2.029
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
- Description : Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
- Description : Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
- Description : Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
- Description : [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
- Description : D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
- langue : fra
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 | 4 | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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 | 8 | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans | | | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
- Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Debure (Paris)
- Date : 1772
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
- Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
- Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
- Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
- Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
- Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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